OPCVM Fonds à formule : explications et conseils

Les fonds à formule, anciennement fonds à promesse, forment une catégorie particulière d’OPCVM dont l’objectif est d’offrir une performance conditionnelle définie en fonction de l’évolution des indices boursiers (et/ou des actions).
Si vous souhaitez souscrire à un fonds à formule, il est très important de bien vous renseigner sur toutes les conditions et tous les risques, vous éviterez ainsi bien des déceptions.

Où souscrire un fonds à formule ?

Vous pouvez souscrire un fonds à formule auprès de votre banque, ou bien auprès de votre courtier ou conseiller en gestion de patrimoine. Certains sont proposés par des assureurs.

L’établissement est dans l’obligation de vous fournir une notice d’information simplifiée qui répertorie les avantages et inconvénients du placement.

Comment acheter des parts de fonds à formule ?

Les fonds à formule sont dits « fermés ». Les délais de souscription sont assez courts. Généralement vous disposez de quelques semaines (parfois quelques mois) pendant lesquels vous achetez des parts à prix fixe auprès d’un établissement financier.

Il est possible de souscrire au delà de la période de souscription (si le fonds n’a pas placé toutes ses parts par exemples, ou si les porteurs en ont revendus) mais dans ce cas les frais sont beaucoup plus important et la garantie n’est pas forcément maintenue.

Combien de temps la somme investie est-elle immobilisée ?

La période d’immobilisation est préalablement définie, elle varie généralement entre 2 à 10 ans. Il est possible de sortir les fonds à tout moments (rachats des parts) mais les frais sont souvent dissuasif.

Qu’est-ce que ça rapporte ?

À l’échéance vous récupérez, après déduction des frais, le capital investi au cours de la période de souscription. Vous le majorez d’un supplément fonction du résultat de la formule de calcul élaborée lors de la mise sur pied du fonds à formule.

Quels sont les frais d’un tel placement ?

  • Les frais sur versement
  • Ils varient généralement de 1 à 3% et peuvent aller jusqu’à 4%, et parfois plus en dehors de la période de souscription.

  • Les frais de gestion
  • Environ de 2% par an, en moyenne.

  • Les frais de sortie anticipée
  • Ils sont plutôt dissuasifs (4% parfois). Ils s’appliquent sur un capital dont le montant n’est plus garanti.

Le capital est-il sécurisé ?

C’est un point très important sur lequel vous devez vous renseigner : votre capital est-il sécurisé à 100% ?. Attention à ne pas confondre capital garanti et capital protégé. Ce dernier assure le remboursement de la mise de départ sous réserve que l’indice de référence du fonds (ou les paniers) ne descend(ent) pas en deçà d’un certain seuil. En contrepartie de cette prise de risque, ces fonds peuvent offrir une perspective de gains plus importante. Dissociez bien les deux cas.

Qu’en est-il de la garantie en cas de sortie anticipée ?

Votre argent reste disponible, mais généralement, vous ne disposez pas de garantie si vous sortez avant terme, ni sur le capital, ni sur la valeur liquidative du placement. Les frais seront importants dans la plupart des cas (sauf pour les offres sans pénalité de retrait avant terme) et la perte risque d’être élevée.
Renseignez-vous sur les offres qui proposent des « fenêtres de sortie ».

Et du côté fiscalité ?

Cela dépend si le fonds a été ouvert indépendamment (fiscalité des OPCVM classiques) ou s’il a été souscrit dans le cadre d’un PEA (Plan d’Epargne Action) ou d’une assurance vie (avantage fiscaux apportés par ces organismes).

Dans le cas d’une fiscalité d’un OPCVM classique, il n’y a pas d’impôt sur les plus-values en deçà de 25 000 € de cession. Au delà, une taxe de 29% est appliquée.

Dans le cadre d’un PEA, il y a exonération (sauf prélèvements sociaux) des plus-values au bout de cinq années.
Dans le cadre d’une assurance vie, il bénéficie d’un abattement de 4600€ (9200€ pour un couple) sur les revenus générés et la taxe est de 7,5% (plus prélèvement sociaux).

Pour conclure

Si vous souhaitez souscrire à un fonds à formule, sachez bien dans quoi vous mettez les pieds. Ne vous en tenez pas seulement à la description publicitaire de ce produit mais lisez en détail la notice d’information simplifiée. Gardez bien en tête les exemples de Bénéfic ou Doubl’Ô Monde : il est évidement impossible d’avoir la garantie de gagner le beurre, l’argent du beurre et la crémière… Ca se saurait sinon. Les gains sont à la hauteur du risque. Et sans ce risque, les fonds à formule ne sont pas toujours si rentables que ça au vu des frais qu’ils entrainent.


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